49319_PLU_20220927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-FLEE"


Informations

Nom du document DU_49319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-FLEE
Maillage 49319 SAINT-SAUVEUR-DE-FLEE
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2023 à 14:05
Publié le 21/02/2023 à 14:26
Mis à jour le 21/02/2023 à 14:26
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 49319_PLU_20220927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d67f9356024ecbc60ff7efd62ad61960
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-FLEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49319
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8400595,47.7245375,-0.7773894,47.7712438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49319_procedure_20220927.pdf Procédure
49319_rapport_1_20220927.pdf Partie 1
49319_rapport_2_20220927.pdf Partie 2
49319_padd_20220927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49319_prescription_surf_05_1_20220927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49319_reglement_20220927.pdf Règlement écrit
49319_reglement_graphique_20220927.pdf Règlement graphique
49319_info_pct_99_geo_20220927.pdf Info pct 99 geo
49319_info_surf_04_1_20220927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49319_info_surf_19_1_20220927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49319_info_surf_99_1_20220927.pdf autre relevant de la loi littoral
49319_liste_sup_20220927.pdf Liste sup
49319_plan_sup_20220927.pdf Plan sup
49319_orientations_amenagement_1_20220927.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.