26071_PLU_20250317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANOS-CURSON"


Informations

Nom du document DU_26071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANOS-CURSON
Maillage 26071 CHANOS-CURSON
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2025 à 10:30
Publié le 11/06/2025 à 10:46
Mis à jour le 11/06/2025 à 10:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26071_PLU_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7cab0b36fcd777d6d575ce7adb7e14a
Producteur Commune de Chanos-Curson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANOS-CURSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8869078,45.0394786,4.9463072,45.0763071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26071_procedure_20250317.pdf Procédure
26071_rapport_1_20250317.pdf Partie 1
26071_rapport_2_20250317.pdf Partie 2
26071_rapport_3_20250317.pdf Partie 3
26071_padd_20250317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26071_prescription_surf_02_00_02_20250317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (02)
26071_prescription_surf_02_00_03_20250317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (03)
26071_prescription_surf_16_01_20250317.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
26071_reglement_20250317.pdf Règlement écrit
26071_reglement_graphique_0_20250317.pdf Tableau d’assemblage
26071_reglement_graphique_1_20250317.pdf Règlement graphique 1
26071_reglement_graphique_2_20250317.pdf Règlement graphique 2
26071_reglement_graphique_3_20250317.pdf Règlement graphique 3
26071_info_surf_04_00_20250317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26071_info_surf_14_00_20250317.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26071_info_surf_19_01_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26071_info_surf_38_00_20250317.pdf Secteurs d'information sur les sols
26071_info_surf_42_01_20250317.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
26071_info_surf_42_02_20250317.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
26071_liste_annexes_20250317.pdf Liste annexes
26071_liste_sup_20250317.pdf Liste sup
26071_plan_sup_20250317.pdf Plan sup
26071_oap_18_00_20250317.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chanos-Curson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chanoscurson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chanoscurson.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26071 CHANOS-CURSON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHANOS-CURSON a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 mars 2025.

      26071_PLU_MAJ1_20250317  
26071_20250317_arrete_MAJ1_20250317.pdf

La commune de CHANOS-CURSON a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 mars 2025.

      26071_PLU_MAJ1_20250317  
26071_20250317_arrete_MAJ1_20250317.pdf

La commune de CHANOS-CURSON a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 mars 2025.

      26071_PLU_MAJ1_20250317  
26071_20250317_arrete_MAJ1_20250317.pdf