200051183_SCOT

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAEN METROPOLE"


Informations

Nom du document scot_200051183
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAEN METROPOLE
Maillage scot_200051183 SCOT CAEN METROPOLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2020 à 14:30
Publié le 03/03/2020 à 09:50
Mis à jour le 03/03/2020 à 09:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200051183_SCOT
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7e8ae4a3b0957cb21e4e728275717a2
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CAEN METROPOLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/03/2020.
Emprise [-0.586785916267629,48.8755181979073,-0.065336381650181,49.3374444281149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200051183_doo_20191018.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200051183_padd_20191018.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200051183_rapport_20191018.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Le SCOT CAEN METROPOLE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 15 octobre 2024.

      200051183_SCoT_MS1_00000000  
200051183_20241015_Arrêté de prescription de la modification simplifiée1_00000000.pdf
200051183_20241018_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
200051183_20241018_decision_EE1_00000000.pdf