24412_PLU_20230131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENIES"


Informations

Nom du document DU_24412
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENIES
Maillage 24412 SAINT-GENIES
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 16:43
Publié le 25/04/2025 à 08:43
Mis à jour le 25/04/2025 à 08:43
Statut
Version 8
Nom de l'archive 24412_PLU_20230131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d83344c09320a2397ce49a66c6cea398
Producteur Communauté de communes du Pays de Fénelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24412
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2020802,44.966189,1.305914,45.0389686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24412_procedure_20180927.pdf Procédure
24412_procedure_20220127.pdf Procédure
24412_procedure_20220914.pdf Procédure
24412_procedure_20230131.pdf Procédure
24412_rapport_20180927.pdf Rapport
24412_rapport_20220127.pdf Rapport
24412_rapport_20220914.pdf Rapport
24412_rapport_20230131.pdf Rapport
24412_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24412_prescription_surf_02_01_1_20180927.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
24412_prescription_surf_05_02_20180927.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
24412_reglement_20230131.pdf Règlement écrit
24412_liste_annexes_20180927.pdf Liste annexes
24412_plan_sup_1_20180927.pdf Plan sup 1
24412_plan_sup_2_20180927.pdf Plan sup 2
24412_plan_sup_3_20180927.pdf Plan sup 3
24412_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.