68067_PLU_20240425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTAVON"


Informations

Nom du document DU_68067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTAVON
Maillage 68067 COURTAVON
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 08:35
Publié le 16/07/2025 à 08:50
Mis à jour le 16/07/2025 à 08:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68067_PLU_20240425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da6cd7b3029f87c79994320c8bd0b765
Producteur Communauté de communes Sundgau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTAVON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1772329,47.4537422,7.2304604,47.491498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68067_procedure_20240425.pdf Procédure
68067_rapport_1_20240425.pdf Partie 1
68067_rapport_2_20240425.pdf Partie 2
68067_padd_20240425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68067_prescription_surf_05_00_20240425.pdf Emplacement réservé
68067_reglement_20240425.pdf Règlement écrit
68067_reglement_graphique_1_20240425.pdf Règlement graphique 1
68067_reglement_graphique_2_20240425.pdf Règlement graphique 2
68067_reglement_graphique_3_20240425.pdf Règlement graphique 3
68067_info_surf_19_01_20240425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68067_info_surf_99_00_20240425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
68067_info_txt_19_01_1_20240425.pdf Info txt 19 01 1
68067_info_txt_19_01_2_20240425.pdf Info txt 19 01 2
68067_info_txt_19_01_3_20240425.pdf Info txt 19 01 3
68067_info_txt_20240425.pdf Info txt
68067_liste_annexes_20240425.pdf Liste annexes
68067_plan_sup_20240425.pdf Plan sup
68067_orientations_amenagement_20240425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-sundgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-sundgau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.