26072_PLU_20220131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEMERLE-LES-BLES"


Informations

Nom du document DU_26072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEMERLE-LES-BLES
Maillage 26072 CHANTEMERLE-LES-BLES
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2023 à 16:23
Publié le 08/11/2023 à 10:19
Mis à jour le 08/11/2023 à 10:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26072_PLU_20220131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daaba372bb96b6e7a0355f977aeebb8a
Producteur Mairie de Chantemerle-les-Blés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26072_procedure_20220131.pdf Procédure
26072_rapport_1_20220131.pdf Partie 1
26072_rapport_2_20220131.pdf Partie 2
26072_rapport_3_20220131.pdf Partie 3
26072_PADD_20220131.pdf PADD
26072_prescription_surf_05_00_20220131.pdf Emplacement réservé
26072_reglement_20220131.pdf Règlement écrit
26072_reglement_graphique_20220131.pdf Règlement graphique
26072_liste_SUP_20220131.pdf Liste SUP
26072_plan_SUP_20220131.pdf Plan SUP
26072_orientations_amenagement_20220131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.