14278_PLU_20220210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-PESNEL"


Informations

Nom du document DU_14278
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-PESNEL
Maillage 14278 FONTENAY-LE-PESNEL
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2022 à 14:53
Publié le 09/03/2022 à 15:14
Mis à jour le 09/03/2022 à 15:14
Statut
Version 9
Nom de l'archive 14278_PLU_20220210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db2553a2b57c49441529ab0a8a7bd6ba
Producteur SEULLES TERRE ET MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-PESNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2022.
Emprise [-0.622614,49.1569544,-0.5535653,49.1899518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14278_procedure_20220210.pdf Procédure
14278_rapport_1_20220210.pdf Partie 1
14278_padd_20220210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14278_reglement_20220210.pdf Règlement écrit
14278_reglement_graphique_1_20220210.pdf Règlement graphique 1
14278_info_lin_19_01_20220210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14278_info_lin_19_02_20220210.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14278_info_surf_99_00_1_20220210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14278_liste_sup_20220210.pdf Liste sup
14278_plan_sup_20220210.pdf Plan sup
14278_orientations_amenagement_1_20220210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SEULLES TERRE ET MER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.