77410_PLU_20231129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS"


Informations

Nom du document DU_77410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS
Maillage 77410 SAINT-GERMAIN-LAXIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 11:42
Publié le 13/12/2023 à 12:06
Mis à jour le 13/12/2023 à 12:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77410_PLU_20231129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dce09263a383036897db34d380281afd
Producteur Commune de Saint-Germain-Laxis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77410
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6825004,48.5689763,2.7267588,48.6099971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77410_procedure_20231129.pdf Procédure
77410_rapport_1_20231129.pdf Partie 1
77410_rapport_2_20231129.pdf Partie 2
77410_rapport_3_20231129.pdf Partie 3
77410_rapport_4_20231129.pdf Partie 4
77410_padd_20231129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77410_reglement_20231129.pdf Règlement écrit
77410_reglement_graphique_1_20231129.pdf Règlement graphique 1
77410_reglement_graphique_2_20231129.pdf Règlement graphique 2
77410_reglement_graphique_3_20231129.pdf Règlement graphique 3
77410_97_00_20231129.pdf 97 00
77410_99_00_20231129.pdf 99 00
77410_orientations_amenagement_1_20231129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Germain-Laxis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-stgermainlaxis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-stgermainlaxis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.