74253_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIXT"


Informations

Nom du document DU_74253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIXT
Maillage 74253 SAINT-SIXT
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2025 à 09:25
Publié le 25/10/2025 à 09:45
Mis à jour le 25/10/2025 à 09:45
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 74253_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-def117f09553e3079a9fc06043d0aef1
Producteur commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIXT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74253
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.3052595,46.018826,6.338062,46.0591673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74253_jugement_20250925.pdf Jugement
74253_procedure_20250925.pdf Procédure
74253_rapport_20250925.pdf Rapport
74253_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74253_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
74253_reglement_graphique_20250925.pdf Règlement graphique
74253_AS_AEP_4000_20250925.pdf AS AEP 4000
74253_AS_EP_diagnostic_20250925.pdf AS EP diagnostic
74253_AS_EP_reglement_20250925.pdf AS EP reglement
74253_AS_EP_travaux_20250925.pdf AS EP travaux
74253_AS_EU_4000_20250925.pdf AS EU 4000
74253_AS_notice_20250925.pdf AS notice
74253_Annexe_graphique_20250925.pdf Annexe graphique
74253_DPU_Extension_perimetre_20250925.pdf DPU Extension perimetre
74253_liste_servitudes_20250925.pdf Liste servitudes
74253_lotissement_20250925.pdf Lotissement
74253_plan_servitudes_20250925.pdf Plan servitudes
74253_OAP_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-sixt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-sixt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.