69221_PLU_20150420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-VAUX"


Informations

Nom du document DU_69221
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-VAUX
Maillage 69221 SAINT-LAURENT-DE-VAUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2021 à 16:19
Publié le 22/10/2021 à 11:03
Mis à jour le 22/10/2021 à 11:03
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 69221_PLU_20150420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e045421ef3f6ee67ce836f702638e016
Producteur Mairie de Vaugneray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-VAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2021.
Emprise [4.6099735,45.7039511,4.6450307,45.7180333]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69221_procedure_20150420.pdf Procédure
69221_rapport_20150420.pdf Rapport
69221_padd_20150420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69221_prescription_surf_02_1_20150420.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69221_prescription_surf_05_1_20150420.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69221_prescription_surf_16_1_20150420.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69221_reglement_20150420.pdf Règlement écrit
69221_reglement_graphique_20150420.pdf Règlement graphique
69221_info_surf_04_20150420.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69221_info_surf_19_1_20150420.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69221_orientations_amenagement_1_20150420.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vaugneray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vaugneray.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vaugneray.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69221 SAINT-LAURENT-DE-VAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.