44130_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-MARTIN"



Informations

Nom du document DU_44130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-MARTIN
Maillage 44130 PONT-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 14:51
Publié le 11/12/2025 à 15:35
Mis à jour le 11/12/2025 à 15:35
Statut Publié
Version 25
Nom de l'archive 44130_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e10f67dd143860c6f135493025121bcf
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44130
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la RPCU.
Emprise [-1.6099903,47.0973585,-1.5272763,47.1558225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44130_procedure_20251127.pdf Procédure
44130_rapport_20251127.pdf Rapport
44130_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44130_prescription_surf_02_02_20251127.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44130_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
44130_reglement_graphique_20251127.pdf Règlement graphique
44130_info_17_00_20251127.pdf Info 17 00
44130_info_19_01_20251127.pdf Info 19 01
44130_info_32_00_20251127.pdf Info 32 00
44130_info_38_00_20251127.pdf Info 38 00
44130_info_42_00_20251127.pdf Info 42 00
44130_info_surf_04_20251127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44130_info_surf_14_00_20251127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44130_info_surf_27_00_20251127.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
44130_liste_annexes_20251127.pdf Liste annexes
44130_liste_sup_20251127.pdf Liste sup
44130_plan_sup_20251127.pdf Plan sup
44130_ppbe_20251127.pdf Ppbe
44130_oap_18_00_20251127.pdf OAP 18 00
44130_oap_1_20251127.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.