31446_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMONVILLE-SAINT-AGNE"


Informations

Nom du document DU_31446
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Maillage 31446 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2023 à 17:39
Publié le 05/12/2023 à 18:02
Mis à jour le 05/12/2023 à 18:02
Statut
Version 8
Nom de l'archive 31446_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e195ec7f7fb1313b58220d27f756cd5a
Producteur Mairie de Ramonville Saint-Agne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMONVILLE-SAINT-AGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31446
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4546859,43.5292473,1.5028282,43.5573654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31446_procedure_20231130.pdf Procédure
31446_rapport_1_20231130.pdf Rapport Complémentaire
31446_rapport_20231130.pdf Rapport
31446_padd_20231130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31446_prescription_surf_20231130.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31446_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
31446_reglement_graphique_1_20231130.pdf Règlement graphique 1
31446_annexes_liste_annexes_1_20231130.pdf Annexes liste annexes 1
31446_annexes_liste_annexes_20231130.pdf Annexes liste annexes
31446_annexes_liste_sup_20231130.pdf Liste sup
31446_annexes_plan_sup_20231130.pdf Plan sup
31446_orientations_amenagement_1_20231130.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ramonville Saint-Agne
Téléphone : Aucun
Courriel : secteur.urbanisme@mairie-ramonville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secteur.urbanisme@mairie-ramonville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.