69024_PLU_20240716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'OINGT"


Informations

Nom du document DU_69024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'OINGT
Maillage 69024 VAL D'OINGT
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2024 à 15:16
Publié le 14/08/2024 à 10:08
Mis à jour le 14/08/2024 à 10:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69024_PLU_20240716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1b4178bb89dfb98d77ddc0aaefa57b5
Producteur mairie de Val d'Oingt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'OINGT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5553649,45.9032967,4.5958788,45.9333359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69024_procedure_20240716.pdf Procédure
69024_rapport_1_20240716.pdf Partie 1
69024_padd_20240716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69024_prescription_surf_05_00_20240716.pdf Emplacement réservé
69024_reglement_20240716.pdf Règlement écrit
69024_reglement_graphique_1_20240716.pdf Règlement graphique 1
69024_DPU_20240716.pdf DPU
69024_PDIPR_20240716.pdf PDIPR
69024_PPRNi_Azergues_20240716.pdf PPRNi Azergues
69024_alea_retrait-gonflement_des_argiles_20240716.pdf Alea retrait-gonflement des argiles
69024_annexes_sanitaires_20240716.pdf Annexes sanitaires
69024_classement_voies_bruyantes_20240716.pdf Classement voies bruyantes
69024_decision_autorite_environnementale_20240716.pdf Decision autorite environnementale
69024_etude_alea_20240716.pdf Etude alea
69024_liste_sup_20240716.pdf Liste sup
69024_patrimoine_archeologique_20240716.pdf Patrimoine archeologique
69024_plan_sup_20240716.pdf Plan sup
69024_zonage_assainissement_20240716.pdf Zonage assainissement
69024_orientations_amenagement_18_06_20240716.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69024 VAL D'OINGT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.