69179_PLU_20220530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint Andéol le Château"


Informations

Nom du document DU_69179
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint Andéol le Château
Maillage 69179 BEAUVALLON
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2022 à 18:05
Publié le 07/06/2022 à 14:25
Mis à jour le 07/06/2022 à 14:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69179_PLU_20220530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2452e980aafbbc5af8451c9c72e5fcc
Producteur Commune de Saint-Andéol-le-Château (Beauvallon)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.6615074,45.571057,4.7292381,45.6129246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69179_jugement_20220530.pdf Jugement
69179_procedure_20220530.pdf Procédure
69179_rapport_20220530.pdf Rapport
69179_padd_20220530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69179_prescription_surf_02_01_20220530.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69179_prescription_surf_02_02_20220530.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69179_prescription_surf_02_03_20220530.pdf Prescription surf 02 03
69179_reglement_20220530.pdf Règlement écrit
69179_reglement_graphique_1_20220530.pdf Règlement graphique 1
69179_reglement_graphique_2_20220530.pdf Règlement graphique 2
69179_info_lin_19_01_10_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
69179_info_lin_19_01_8_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
69179_info_surf_14_00_20220530.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69179_info_surf_17_00_20220530.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
69179_info_surf_19_01_1_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69179_info_surf_19_01_2_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69179_info_surf_19_01_3_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69179_info_surf_19_01_4_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69179_info_surf_19_01_5_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69179_info_surf_19_01_6_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69179_info_surf_19_01_7_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
69179_info_surf_19_01_9_20220530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
69179_info_surf_99_00_1_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69179_info_surf_99_00_2_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69179_info_surf_99_00_3_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69179_info_surf_99_00_4_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69179_info_surf_99_00_5_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69179_liste_annexes_20220530.pdf Liste annexes
69179_liste_sup_20220530.pdf Liste sup
69179_plan_sup_20220530.pdf Plan sup
69179_orientations_amenagement_20220530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Andéol-le-Château (Beauvallon)
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@beauvallon69.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@beauvallon69.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.