41066_PLU_20141006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBOUZON"



Informations

Nom du document DU_41066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBOUZON
Maillage 41066 COURBOUZON
Source Inconnue
Téléversé le 16/07/2019 à 11:12
Publié le 16/07/2019 à 12:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 41066_PLU_20141006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e26b274b7731171e11b44684b6e80e09
Producteur CC Beauce Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURBOUZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4991073035157678,47.669473795125064,1.5653273452478127,47.73220325992249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41066_orientations_amenagement_1_20141006.pdf OAP 1
41066_padd_20141006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41066_reglement_20141006.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Beauce Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : p.foucher@beaucevaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.foucher@beaucevaldeloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 41066 COURBOUZON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.