28101_CC_20090423

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CIVRY"


Informations

Nom du document DU_28101
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CIVRY
Maillage 28101 CIVRY
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2019 à 15:33
Publié le 23/05/2019 à 18:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28101_CC_20090423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2782c4a85e183ee0d5ed5047774a630
Producteur commune de Villemaury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4463783499988712,48.058883813261986,1.5150442038983103,48.11321171623219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28101_plan_servitudes_20090423.pdf Plan servitudes
28101_plan_zonage1_nord_20090423.pdf Plan zonage1 nord
28101_plan_zonage2_sud_20090423.pdf Plan zonage2 sud
28101_plan_zonage3_20090423.pdf Plan zonage3
28101_plan_zonage4_20090423.pdf Plan zonage4
28101_procedure_20090423.pdf Procédure
28101_rapport_20090423.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Villemaury
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.civry@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.civry@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.