46024_PLU_20101110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-BRETENOUX"


Informations

Nom du document DU_46024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-BRETENOUX
Maillage 46024 BELMONT-BRETENOUX
Source Inconnue
Téléversé le 24/05/2018 à 17:36
Publié le 24/05/2018 à 17:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46024_PLU_20101110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5f2ce30b637bfd202bf95f148f25495
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT-BRETENOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8584595576365632,44.86606412883757,1.9097219145471405,44.90550946760528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46024_info_lin_19_aep_20101110.pdf Info lin 19 aep
46024_info_lin_19_irrigation_20101110.pdf Info lin 19 irrigation
46024_info_lin_99_edf_20101110.pdf Info lin 99 edf
46024_info_surf_19_ass_20101110.pdf Info surf 19 ass
46024_liste_sup_ppri_20101110.pdf Liste sup ppri
46024_orientations_amenagement_20101110.pdf OAP
46024_padd_20101110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46024_plan_sup_autres_20101110.pdf Plan sup autres
46024_reglement_20101110.pdf Règlement écrit
46024_reglement_graphique_20101110.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


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Procédures en cours

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