59533_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI"


Informations

Nom du document DU_59533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI
Maillage 59533 SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 22:27
Publié le 10/10/2024 à 22:51
Mis à jour le 10/10/2024 à 22:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 59533_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e60bbda7a50677a767c8845ca14fe459
Producteur Mairie de Saint-Hilaire-lez-Cambrai

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59533
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3893203,50.1677439,3.4498822,50.1913829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59533_procedure_20230927.pdf Procédure
59533_rapport_1_20230927.pdf Partie 1
59533_rapport_2_20230927.pdf Partie 2
59533_rapport_3_20230927.pdf Partie 3
59533_rapport_4_20230927.pdf Partie 4
59533_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59533_prescription_surf_05_01_20230927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
59533_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
59533_reglement_graphique_1_20230927.pdf Règlement graphique 1
59533_reglement_graphique_2_20230927.pdf Règlement graphique 2
59533_info_lin_19_01_1_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59533_info_lin_19_01_2_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59533_info_pct_99_00_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59533_info_surf_99_00_1_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
59533_info_surf_99_00_2_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
59533_info_surf_99_00_3_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
59533_info_surf_99_00_4_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
59533_info_surf_99_00_5_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
59533_info_surf_99_00_6_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
59533_liste_annexes_20230927.pdf Liste annexes
59533_liste_sup_20230927.pdf Liste sup
59533_plan_sup_20230927.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Hilaire-lez-Cambrai
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sainthilairelezcambrai@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sainthilairelezcambrai@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.