61455_CC_20241128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SIMEON"


Informations

Nom du document DU_61455
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SIMEON
Maillage 61455 SAINT-SIMEON
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 09:44
Publié le 07/02/2025 à 10:17
Mis à jour le 07/02/2025 à 10:17
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 61455_CC_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6ce27629bec01b7528ee1477c763257
Producteur Planis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIMEON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61455
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7800147,48.4361571,-0.7142269,48.4838462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61455_procedure_20241128.pdf Procédure
61455_rapport_1_20150205.pdf Partie 1
61455_rapport_2_20241128.pdf Partie 2
61455_info_lin_99_1_20150205.pdf autre relevant de la loi littoral
61455_info_surf_99_1_20150205.pdf autre relevant de la loi littoral
61455_info_surf_99_2_20150205.pdf autre relevant de la loi montagne
61455_info_surf_99_3_20150205.pdf Info surf 99 3
61455_liste_annexes_20150205.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Planis
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.