25438_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSSELLE-ROUTELLE"



Informations

Nom du document DU_25438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSSELLE-ROUTELLE
Maillage 25438 OSSELLE-ROUTELLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 13:34
Publié le 24/02/2025 à 14:01
Mis à jour le 24/02/2025 à 14:01
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 25438_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6d01ae8ed9a4556c5b69c1b9ae5fde0
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OSSELLE-ROUTELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25438
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.835875,47.1315296,5.8882894,47.1816096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25438_procedure_20241219.pdf Procédure
25438_rapport_20241219.pdf Rapport
25438_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25438_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
25438_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
25438_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
25438_reglement_graphique_3_20241219.pdf Règlement graphique 3
25438_PPRI_20241219.pdf PPRI
25438_annexe_20241219.pdf Annexe
25438_annexe_graphique_20241219.pdf Annexe graphique
25438_assainissement_20241219.pdf Assainissement
25438_dpu_20241219.pdf Dpu
25438_eau_potable_20241219.pdf Eau potable
25438_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
25438_note_relative_aux_reseaux_20241219.pdf Note relative aux reseaux
25438_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
25438_regime_forestier_20241219.pdf Regime forestier
25438_taxe_amenagement_20241219.pdf Taxe amenagement
25438_zonage_assainissement_20241219.pdf Zonage assainissement
25438_orientations_amenagement_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : ndim15.amadou@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ndim15.amadou@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.