49027_PLU_20190715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES"


Informations

Nom du document DU_49027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES
Maillage 49027 BEGROLLES-EN-MAUGES
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 12:10
Publié le 12/03/2026 à 13:54
Mis à jour le 12/03/2026 à 13:54
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 49027_PLU_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e8ea97c9d75097994feac422a64c0eb1
Producteur Futur Proche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9604895,47.0978225,-0.8972112,47.1651616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49027_procedure_20171016.pdf Procédure
49027_rapport_20171016.pdf Rapport
49027_padd_20171016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49027_prescription_surf_05_20171016.pdf Emplacement réservé
49027_reglement_20190715.pdf Règlement écrit
49027_reglement_graphique_20190715.pdf Règlement graphique
49027_info_lin_19_aep_20171016.pdf Info lin 19 aep
49027_info_lin_19_eu_20171016.pdf Info lin 19 eu
49027_info_surf_04_20171016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49027_info_surf_14_20171016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49027_info_surf_19_20171016.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49027_liste_SUP_20171016.pdf Liste SUP
49027_plan_SUP_20171016.pdf Plan SUP
49027_orientations_amenagement_20171016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Futur Proche
Téléphone : Aucun
Courriel : v.planquette@futur-proche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Futur Proche
Téléphone : Aucun
Courriel : v.planquette@futur-proche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.