50274_PLU_20130117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES LOGES-MARCHIS"


Informations

Nom du document DU_50274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES LOGES-MARCHIS
Maillage 50274 LES LOGES-MARCHIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 17:20
Publié le 30/01/2025 à 09:23
Mis à jour le 30/01/2025 à 09:23
Statut
Version 10
Nom de l'archive 50274_PLU_20130117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e90c55d05d54ec16dcce6fa6a47dc615
Producteur Communauté de communes de Saint-Hilaire-du-Harcouët

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES LOGES-MARCHIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50274
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1179036,48.5079824,-1.0501048,48.5664358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50274_procedure_20130117.pdf Procédure
50274_rapport_20130117.pdf Rapport
50274_padd_20130117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50274_prescription_surf_05_1_20130117.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50274_reglement_20130117.pdf Règlement écrit
50274_SUP_plan_1_20130117.pdf SUP plan 1
50274_SUP_texte_20130117.pdf SUP texte
50274_assain_1_20130117.pdf Assain 1
50274_assain_2_20130117.pdf Assain 2
50274_assain_3_20130117.pdf Assain 3
50274_assain_4_20130117.pdf Assain 4
50274_assain_5_20130117.pdf Assain 5
50274_assain_6_20130117.pdf Assain 6
50274_dechets_1_20130117.pdf Dechets 1
50274_eau_potable_1_20130117.pdf Eau potable 1
50274_eau_potable_2_20130117.pdf Eau potable 2
50274_info_surf_14_1_20130117.pdf Info surf 14 1
50274_plan_1_20130117.pdf Plan 1
50274_plan_2_20130117.pdf Plan 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Saint-Hilaire-du-Harcouët
Téléphone : Aucun
Courriel : directeur@cdc-st-hilaire.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.