43126_PLU_20140116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALREVERS"


Informations

Nom du document DU_43126
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALREVERS
Maillage 43126 MALREVERS
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 09:20
Publié le 19/01/2022 à 09:47
Mis à jour le 19/01/2022 à 09:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43126_PLU_20140116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9f00cec845fd3ddc3054472d3988bbd
Producteur Mairie de Malrevers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALREVERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2022.
Emprise [3.9264543,45.0725214,3.995525,45.1210582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43126_procedure_20140116.pdf Procédure
43126_rapport_20140116.pdf Rapport
43126_padd_20140116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43126_prescription_surf_05_00_20140116.pdf Emplacement réservé
43126_reglement_20140116.pdf Règlement écrit
43126_reglement_graphique_20140116.pdf Règlement graphique
43126_info_surf_04_00_20140116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43126_info_surf_32_00_20140116.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43126_liste_annexes_20140116.pdf Liste annexes
43126_liste_sup_20140116.pdf Liste sup
43126_plan_sup_20140116.pdf Plan sup
43126_orientations_amenagement_20140116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malrevers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemalrevers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemalrevers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.