27213_PLU_20231004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEXIN-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_27213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEXIN-SUR-EPTE
Maillage 27213 VEXIN-SUR-EPTE
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 17:52
Publié le 05/09/2024 à 11:06
Mis à jour le 05/09/2024 à 11:06
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 27213_PLU_20231004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea82a895ad0629cd8407f1e57f5717da
Producteur Commune de Vexin-sur-Epte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEXIN-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27213
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.469728,49.1047943,1.6717079,49.2454878]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27213_procedure_20231004.pdf Procédure
27213_rapport_20231004.pdf Rapport
27213_padd_20231004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27213_reglement_20231004.pdf Règlement écrit
27213_reglement_graphique_20231004.pdf Règlement graphique
27213_AC_reglement_20231004.pdf AC reglement
27213_AEP_carto_20231004.pdf AEP carto
27213_AEU_carto_20231004.pdf AEU carto
27213_ANC_reglement_20231004.pdf ANC reglement
27213_PPRI_20231004.pdf PPRI
27213_PPRT_20231004.pdf PPRT
27213_annexe_sanitaire_20231004.pdf Annexe sanitaire
27213_argile_carto_20231004.pdf Argile carto
27213_cavites_carto_20231004.pdf Cavites carto
27213_plan_SUP_20231004.pdf Plan SUP
27213_orientations_amenagement_20231004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.