49277_PLU_20220927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMMES-D'ANDIGNE"


Informations

Nom du document DU_49277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMMES-D'ANDIGNE
Maillage 49277 SAINTE-GEMMES-D'ANDIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2022 à 14:42
Publié le 17/11/2022 à 15:03
Mis à jour le 17/11/2022 à 15:03
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 49277_PLU_20220927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb3791a0efc2a90c3a3b2627f042a485
Producteur Mairie de SAINTE GEMMES D'ANDIGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMMES-D'ANDIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2022.
Emprise [-0.9409547,47.6397895,-0.8495712,47.6942763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49277_procedure_20220927.pdf Procédure
49277_rapport_1_20220927.pdf Partie 1
49277_rapport_2_20220927.pdf Partie 2
49277_padd_20220927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49277_prescription_surf_05_00_20220927.pdf Emplacement réservé
49277_reglement_20220927.pdf Règlement écrit
49277_reglement_graphique_20220927.pdf Règlement graphique
49277_annexes_sis_20220927.pdf Annexes sis
49277_liste_sup_20220927.pdf Liste sup
49277_plan_sup_20220927.pdf Plan sup
49277_orientations_amenagement_20220927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINTE GEMMES D'ANDIGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestegemdandigne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestegemdandigne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.