03080_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGNAT-LYONNE"



Informations

Nom du document DU_03080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGNAT-LYONNE
Maillage 03080 COGNAT-LYONNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 11:54
Publié le 29/12/2025 à 12:16
Mis à jour le 29/12/2025 à 12:16
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 03080_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb92c55ae78831117b338719fb57891e
Producteur Mairie de Cognat-Lyonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COGNAT-LYONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03080
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2585536,46.0958579,3.3417641,46.124293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/09/2018
Date de publication : 20/09/2018
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
CNIG 2017 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/07/180620_Standard_CNIG_PLU_v2017.pdf OTHER
Geoportail Urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/dataset-feed/DU_03080.xml OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03080_procedure_20251211.pdf Procédure
03080_rapport_20251211.pdf Rapport
03080_PADD_20251211.pdf PADD
03080_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03080_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03080_RLPi_20251211.pdf RLPi
03080_annexes_1_20251211.pdf Annexes 1
03080_annexes_2_20251211.pdf Annexes 2
03080_annexes_3_20251211.pdf Annexes 3
03080_annexes_4_20251211.pdf Annexes 4
03080_annexes_5_20251211.pdf Annexes 5
03080_annexes_6_20251211.pdf Annexes 6
03080_annexes_7_20251211.pdf Annexes 7
03080_annexes_8_20251211.pdf Annexes 8
03080_info_lin_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03080_info_lin_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03080_info_surf_02_00_20251211.pdf Zone d'aménagement concerté
03080_info_surf_04_00_20251211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03080_info_surf_11_00_20251211.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03080_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03080_info_surf_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03080_info_surf_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03080_info_surf_19_01_3_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03080_info_surf_32_00_20251211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03080_liste_des_annexes_20251211.pdf Liste des annexes
03080_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
03080_listes_pieces_20251211.pdf Listes pieces
03080_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
03080_orientations_amenagement_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cognat-Lyonne
Téléphone : 04 70 56 50 43
Courriel : mairie.cognat-lyonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 56 50 43
Courriel : mairie.cognat-lyonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.