31163_PLU_20220310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DREMIL-LAFAGE"


Informations

Nom du document DU_31163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DREMIL-LAFAGE
Maillage 31163 DREMIL-LAFAGE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2022 à 18:11
Publié le 29/11/2022 à 18:26
Mis à jour le 29/11/2022 à 18:26
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31163_PLU_20220310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed59984b33ed4125f1c34e619bf9f3cb
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DREMIL-LAFAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31163
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/11/2022.
Emprise [1.567574,43.5657156,1.6318577,43.6182793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31163_procedure_20220310.pdf Procédure
31163_rapport_20220310.pdf Rapport
31163_PADD_20220310.pdf PADD
31163_reglement_20220310.pdf Règlement écrit
31163_reglement_graphique_20220310.pdf Règlement graphique
31163_annexes_Bruit_20220310.pdf Annexes Bruit
31163_annexes_DPU_20220310.pdf Annexes DPU
31163_annexes_Dechets_20220310.pdf Annexes Dechets
31163_annexes_PPRn_20220310.pdf Annexes PPRn
31163_annexes_SUP_radioelec_20220310.pdf Annexes SUP radioelec
31163_annexes_liste_SUP_20220310.pdf Annexes liste SUP
31163_orientations_amenagement_20220310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.