30274_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS"



Informations

Nom du document DU_30274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
Maillage 30274 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 14:26
Publié le 01/10/2024 à 14:56
Mis à jour le 01/10/2024 à 14:56
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30274_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef4440277ec10f2941ce3eaa71945da7
Producteur Urba.pro

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30274
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.0722832,44.1633269,4.1256666,44.2231525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30274_procedure_20240404.pdf Procédure
30274_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
30274_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
30274_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
30274_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30274_prescription_surf_01_00_20240404.pdf Espace boisé classé
30274_prescription_surf_02_01_1_20240404.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30274_prescription_surf_02_01_2_20240404.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30274_prescription_surf_05_00_20240404.pdf Emplacement réservé
30274_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
30274_reglement_graphique_1_20240404.pdf Règlement graphique 1
30274_reglement_graphique_2_20240404.pdf Règlement graphique 2
30274_info_pct_16_00_20240404.pdf Site archéologique
30274_info_surf_14_00_20240404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30274_info_surf_19_01_20240404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30274_info_surf_99_00_1_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30274_info_surf_99_00_2_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30274_info_surf_99_00_3_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30274_info_surf_99_00_4_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
30274_info_surf_99_00_5_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
30274_info_surf_99_00_6_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
30274_liste_annexes_20240404.pdf Liste annexes
30274_liste_sup_20240404.pdf Liste sup
30274_plan_sup_20240404.pdf Plan sup
30274_orientations_amenagement_18_20240404.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urba.pro
Téléphone : Aucun
Courriel : carole.levasseur@groupelamo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nikosin@hotmail.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30274 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.