66182_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-LA-MER"


Informations

Nom du document DU_66182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-LA-MER
Maillage 66182 SAINTE-MARIE-LA-MER
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 10:54
Publié le 08/01/2024 à 11:11
Mis à jour le 08/01/2024 à 11:11
Statut
Version 5
Nom de l'archive 66182_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f00b8b296fcfae65420da504cde716c0
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-LA-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9932073,42.7092241,3.0396709,42.7434442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66182_procedure_20231218.pdf Procédure
66182_rapport_20231218.pdf Rapport
66182_padd_20121218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66182_prescription_surf_05_20230130.pdf Emplacement réservé
66182_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
66182_reglement_graphique_20231218.pdf Règlement graphique
66182_annexes_archeologiques_20121218.pdf Annexes archeologiques
66182_annexes_sanitaires_20121218.pdf Annexes sanitaires
66182_exutoire_nord_20121218.pdf Exutoire nord
66182_exutoire_sud_20121218.pdf Exutoire sud
66182_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66182_liste_SUP_20121218.pdf Liste SUP
66182_plan_SUP_20121218.pdf Plan SUP
66182_plan_pprn_20121218.pdf Plan pprn
66182_reglement_pprn_20121218.pdf Reglement pprn
66182_zonage_assainissement_20121218.pdf Zonage assainissement
66182_orientations_20200206.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.