76296_PLU_20180222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAINNEVILLE"



Informations

Nom du document DU_76296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAINNEVILLE
Maillage 76296 GAINNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2021 à 15:03
Publié le 28/04/2021 à 10:11
Mis à jour le 28/04/2021 à 10:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76296_PLU_20180222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0ea83147a3d3103dc57a37da8db8e89
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAINNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [0.2329514,49.5071396,0.2820313,49.5279978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76296_procedure_20180222.pdf Procédure
76296_rapport_1_20180222.pdf Partie 1
76296_rapport_2_20180222.pdf Partie 2
76296_rapport_3_20180222.pdf Partie 3
76296_padd_20180222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76296_reglement_20180222.pdf Règlement écrit
76296_reglement_graphique_20180222.pdf Règlement graphique
76296_diagnostic_agricole_20180222.pdf Diagnostic agricole
76296_liste_SUP_et_annexes_sanitaires_20180222.pdf Liste SUP et annexes sanitaires
76296_plan_SUP_20180222.pdf Plan SUP
76296_plan_reseau_alimentation_eau_potable_20180222.pdf Plan reseau alimentation eau potable
76296_plan_reseau_assainissement_eaux_usees_20180222.pdf Plan reseau assainissement eaux usees
76296_orientations_amenagement_20180222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.