59638_PLU_20200917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WANNEHAIN"



Informations

Nom du document DU_59638
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WANNEHAIN
Maillage 59638 WANNEHAIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 10:15
Publié le 12/02/2025 à 10:34
Mis à jour le 12/02/2025 à 10:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59638_PLU_20200917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0eeea1e331f879884df440e3a86b35d
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WANNEHAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59638
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [3.2564336,50.5582605,3.2851997,50.583283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59368_20190321_delib_arret_R_20191219.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
59368_20191219_delib_approbation_R_20191219.pdf Délibération d’approbation
59368_procedure_20200917.pdf Procédure
59638_20120606_delib_prescription_R_20191219.pdf Délibération de prescription
59638_20200604_delib_prescription_MS1_20200917.pdf Délibération de prescription
59638_20200917_delib_approbation_MS1_20200917.pdf Délibération d’approbation
59638_rapport_1_20191219.pdf Partie 1
59638_rapport_2_20200917.pdf Partie 2
59638_padd_20191219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59638_prescription_surf_05_00_20191219.pdf Emplacement réservé
59638_reglement_20200917.pdf Règlement écrit
59638_reglement_graphique_20200917.pdf Règlement graphique
59638_info_lin_19_01_1_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59638_info_lin_19_01_2_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59638_liste_annexes_20191219.pdf Liste annexes
59638_liste_sup_20191219.pdf Liste sup
59638_plan_sup_20191219.pdf Plan sup
59638_reglement_PPRI_20191219.pdf Reglement PPRI
59638_zonage_PPRI_20191219.pdf Zonage PPRI
59638_zone_humide_20191219.pdf Zone humide
59638_OAP_20191219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.