43174_PLU_20230417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON"


Informations

Nom du document DU_43174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Maillage 43174 SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2023 à 16:05
Publié le 24/04/2023 à 10:01
Mis à jour le 24/04/2023 à 10:01
Statut
Version 9
Nom de l'archive 43174_PLU_20230417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f18f0d59c34a8261ebb9624f61efb9f2
Producteur Mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7864993,44.9547804,3.8662441,45.0265869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43174_procedure_20230417.pdf Procédure
43174_rapport_1_20230417.pdf Partie 1
43174_rapport_2_20230417.pdf Partie 2
43174_padd_20230417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43174_reglement_20230417.pdf Règlement écrit
43174_reglement_graphique_1_20230417.pdf Règlement graphique 1
43174_reglement_graphique_2_20230417.pdf Règlement graphique 2
43174_reglement_graphique_3_20230417.pdf Règlement graphique 3
43174_info_surf_04_00_20230417.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43174_info_surf_14_00_20230417.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43174_info_surf_19_01_1_20230417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43174_info_surf_19_01_2_20230417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43174_info_surf_40_02_20230417.pdf Zone tampon d’un bien inscrit au patrimoine mondial
43174_info_surf_99_00_20230417.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43174_liste_annexes_20230417.pdf Liste annexes
43174_liste_sup_20230417.pdf Liste sup
43174_orientations_amenagement_20230417.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.