2B049_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALENZANA"


Informations

Nom du document DU_2B049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALENZANA
Maillage 2B049 CALENZANA
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 08:28
Publié le 05/06/2025 à 08:55
Mis à jour le 05/06/2025 à 08:55
Statut
Version 30
Nom de l'archive 2B049_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f268f756d4186a0934c1d9bebc4a1ebc
Producteur URBA EARTH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALENZANA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [8.6492591,42.4103694,8.9244877,42.5369969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B049_jugement_20220411.pdf Jugement
2B049_procedure_20231221.pdf Procédure
2B040_rapport_20110601.pdf Rapport
2B049_rapport_20141201.pdf Rapport
2B049_padd_20141201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B049_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
2B049_annexes_sanitaires_20141201.pdf Annexes sanitaires
2B049_elavuation_indices_20141101.pdf Elavuation indices
2B049_prescription_surf_05_00_20231221.pdf Emplacement réservé
2B049_servitude_A_20110601.pdf Servitude A
2B049_servitude_B_20110601.pdf Servitude B
2B049_servitude_C_20110601.pdf Servitude C

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBA EARTH
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.