54432_PLU_20070608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-VINCENT"


Informations

Nom du document DU_54432
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-VINCENT
Maillage 54432 PONT-SAINT-VINCENT
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 10:07
Publié le 25/10/2023 à 10:34
Mis à jour le 25/10/2023 à 10:34
Statut
Version 11
Nom de l'archive 54432_PLU_20070608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f28773b57c38b452885ca9a2569394ac
Producteur SIG TDLU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54432_procedure_20070608.pdf Procédure
54432_rapport_20070608.pdf Rapport
54432_padd_20070608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54432_prescription_surf_05_20070608.pdf Emplacement réservé
54432_reglement_20070608.pdf Règlement écrit
54432_reglement_graphique_20070608.pdf Règlement graphique
54432_info_lin_19_aep_20070608.pdf Info lin 19 aep
54432_info_surf_04_20230901.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54432_info_surf_24_20181114.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
54432_info_surf_24_2_20181114.pdf Info surf 24 2
54432_info_surf_99_20190423.pdf Autre
54432_liste_sup_20190401.pdf Liste sup
54432_liste_sup_20210301.pdf Liste sup
54432_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
54432_plan_sup_20190401.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.