60596_PLU_20170703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON-LA-POTERIE"



Informations

Nom du document DU_60596
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON-LA-POTERIE
Maillage 60596 SAINT-SAMSON-LA-POTERIE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 19:54
Publié le 07/10/2020 à 11:13
Mis à jour le 07/10/2020 à 11:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60596_PLU_20170703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2b347ca1c1c4eeba06e60092bb370a2
Producteur Mairie de Saint-Samson-la-Poterie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAMSON-LA-POTERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2020.
Emprise [1.7198392,49.5824765,1.7626417,49.604425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60596_procedure_20170703.pdf Procédure
60596_rapport_1_20170703.pdf Partie 1
60596_padd_20170703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60596_prescription_pct_48_01_20170703.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
60596_prescription_surf_02_00_20170703.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60596_prescription_surf_05_01_20170703.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60596_reglement_20170703.pdf Règlement écrit
60596_reglement_graphique_1_20170703.pdf Règlement graphique 1
60596_reglement_graphique_2_20170703.pdf Règlement graphique 2
60596_info_surf_19_01_20170703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60596_liste_annexes_20170703.pdf Liste annexes
60596_liste_sup_20170703.pdf Liste sup
60596_plan_annexes_20170703.pdf Plan annexes
60596_plan_sup_20170703.pdf Plan sup
60596_orientations_amenagement_1_20170703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Samson-la-Poterie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsamsonpoterie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsamsonpoterie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60596 SAINT-SAMSON-LA-POTERIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.