57132_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SALINS"


Informations

Nom du document DU_57132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SALINS
Maillage 57132 CHATEAU-SALINS
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2024 à 12:39
Publié le 08/03/2024 à 15:13
Mis à jour le 08/03/2024 à 15:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57132_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3ce90feb67b0a3958002e13f9ce19b8
Producteur Mairie de CHATEAU-SALINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-SALINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57132
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4565897,48.8036717,6.5287768,48.8364354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57132_procedure_20230609.pdf Procédure
57132_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
57132_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
57132_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57132_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
57132_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
57132_reglement_graphique_2_20230609.pdf Règlement graphique 2
57132_reglement_graphique_3_20230609.pdf Règlement graphique 3
57132_ap_acou_20230609.pdf Ap acou
57132_info_lin_19_01_aep_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57132_info_lin_19_01_ass_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
57132_info_surf_14_00_acou_20230609.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (acou)
57132_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
57132_notice_aep_20230609.pdf Notice aep
57132_notice_ass_20230609.pdf Notice ass
57132_plan_sup_20230609.pdf.pdf Plan sup
57132_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.