22343_PLU_20250120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBEURDEN"


Informations

Nom du document DU_22343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBEURDEN
Maillage 22343 TREBEURDEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 15:20
Publié le 14/02/2025 à 16:58
Mis à jour le 14/02/2025 à 16:58
Statut
Version 10
Nom de l'archive 22343_PLU_20250120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f422a72f6ee2c75d81d9adff07d5e630
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREBEURDEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22343
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.6169594,48.7452146,-3.5204402,48.7983708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22343_jugement_20250120.pdf Jugement
22343_procedure_20250120.pdf Procédure
22343_rapport_1_20250120.pdf Partie 1
22343_rapport_2_20250120.pdf Partie 2
22343_rapport_3_20250120.pdf Partie 3
22343_padd_20250120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22343_reglement_20250120.pdf Règlement écrit
22343_annexes_aep_20250120.pdf annexes AEP
22343_annexes_ap_servitudes_20250120.pdf Annexes ap servitudes
22343_annexes_archeo_20250120.pdf Annexes archeo
22343_annexes_ens_20250120.pdf annexes Espaces Naturels Sensibles
22343_annexes_ep_20250120.pdf annexes EP
22343_annexes_eu_20250120.pdf annexes EU
22343_annexes_infras_20250120.pdf Annexes infras
22343_annexes_liste_20250120.pdf Annexes liste
22343_annexes_liste_servitudes_20250120.pdf Annexes liste servitudes
22343_annexes_plans_infras_20250120.pdf Annexes plans infras
22343_annexes_plans_servitudes_20250120.pdf Annexes plans servitudes
22343_annexes_zh_20250120.pdf Annexes zh
22343_annexes_zone_preemption_ens_20250120.pdf Annexes zone preemption ens
22343_orientations_amenagement_20250120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.