81134_PLU_20070905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMONTELARIE"


Informations

Nom du document DU_81134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMONTELARIE
Maillage 81134 LAMONTELARIE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 09:31
Publié le 23/01/2026 à 12:05
Mis à jour le 23/01/2026 à 12:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 81134_PLU_20070905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5ed44ab610cdcd9cfb133d8d3e05f2c
Producteur Commune de LAMONTELARIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMONTELARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81134
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5623885,43.5908056,2.6458765,43.6625246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2007

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81134_procedure_20070905.pdf Procédure
81134_rapport_20070905.pdf Rapport
81134_padd_20070905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81134_reglement_20070905.pdf Règlement écrit
81134_reglement_graphique_20070905.pdf Règlement graphique
81134_Plan-de-prevention-PPR_20070905.pdf Plan-de-prevention-PPR
81134_Plan-de-prevention-des-risques-naturels_20070905.pdf Plan-de-prevention-des-risques-naturels
81134_info_lin_19_01_20070905.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81134_liste_annexes_20070905.pdf Liste annexes
81134_liste_sup_20070905.pdf Liste sup
81134_plan_sup_20070905.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAMONTELARIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lamontelarie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lamontelarie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.