60521_CC_20080916

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de QUINCAMPOIX-FLEUZY"



Informations

Nom du document DU_60521
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de QUINCAMPOIX-FLEUZY
Maillage 60521 QUINCAMPOIX-FLEUZY
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2020 à 14:34
Publié le 02/09/2020 à 17:11
Mis à jour le 02/09/2020 à 17:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60521_CC_20080916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f6c5a87aa3b25c4bd9b0c4ea74b04bdd
Producteur Mairie de Quincampoix-Fleuzy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINCAMPOIX-FLEUZY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/09/2020.
Emprise [1.7316382,49.7270554,1.7984838,49.7651361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60521_procedure_20080916.pdf Procédure
60521_rapport_1_20080916.pdf Partie 1
60521_rapport_2_20080916.pdf Partie 2
60521_info_surf_25_00_20080916.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60521_plan_sup_20080916.pdf Plan sup
60521_sectorisation_graphique_1_20080916.pdf Sectorisation graphique 1
60521_sectorisation_graphique_2_20080916.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Quincampoix-Fleuzy
Téléphone : Aucun
Courriel : quincampoix.fleuzy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Quincampoix-Fleuzy
Téléphone : Aucun
Courriel : quincampoix.fleuzy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.