74118_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREMBIERES"



Informations

Nom du document DU_74118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREMBIERES
Maillage 74118 ETREMBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 11:41
Publié le 23/02/2026 à 09:08
Mis à jour le 23/02/2026 à 09:08
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 74118_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f724d89b293fc899ebeaa13af36b1f93
Producteur Maire d'Etrembières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETREMBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74118
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1754444,46.1495239,6.3478961,46.2615628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74118_jugement_20260119.pdf Jugement
74118_procedure_20260119.pdf Procédure
74118_rapport_1_20260119.pdf Partie 1
74118_rapport_2_20260119.pdf Partie 2
74118_rapport_3_20260119.pdf Partie 3
74118_rapport_4_20260119.pdf Partie 4
74118_padd_20260119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74118_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
74118_reglement_graphique_1_20260119.pdf Règlement graphique 1
74118_reglement_graphique_2_20260119.pdf Règlement graphique 2
74118_annexe_monuments_historiques_20260119.pdf Annexe monuments historiques
74118_annexe_risques_20260119.pdf Annexe risques
74118_annexes_informatives_20260119.pdf Annexes informatives
74118_carte_classt_sonore_20260119.pdf Carte classt sonore
74118_classt_sonore_20260119.pdf Classt sonore
74118_liste_annexes_20260119.pdf Liste annexes
74118_liste_sup_20260119.pdf Liste sup
74118_pda_delib_20260119.pdf Pda delib
74118_pda_rapport_20260119.pdf Pda rapport
74118_sanitaires_20260119.pdf Sanitaires

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire d'Etrembières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etrembieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Maire d'Etrembières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etrembieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.