91457_PLU_20220406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA NORVILLE"


Informations

Nom du document DU_91457
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA NORVILLE
Maillage 91457 LA NORVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2022 à 12:12
Publié le 13/05/2022 à 11:37
Mis à jour le 13/05/2022 à 11:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91457_PLU_20220406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f82bed4bbf5d8c12d50f5dd043d0cafb
Producteur Mairie La Norville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NORVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91457
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [2.2415267,48.572618,2.2906482,48.5934605]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91457_procedure_20220406.pdf Procédure
91457_rapport_1_20220406.pdf Partie 1
91457_rapport_2_20220406.pdf Partie 2
91457_rapport_3_20220406.pdf Partie 3
91457_padd_20220406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91457_reglement_20220406.pdf Règlement écrit
91457_reglement_graphique_1_20220406.pdf Règlement graphique 1
91457_reglement_graphique_2_20220406.pdf Règlement graphique 2
91457_liste_annexes_20220406.pdf Liste annexes
91457_plan_sup_20220406.pdf Plan sup
91457_orientations_amenagement_20220406.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie La Norville
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91457 LA NORVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.