36129_PLU_20171109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIPOURET"


Informations

Nom du document DU_36129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIPOURET
Maillage 36129 MONTIPOURET
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2018 à 17:34
Publié le 06/06/2018 à 17:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36129_PLU_20171109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f83ba7e2095f2da15535e7e075a2e3ff
Producteur CDC Val de Bouzanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIPOURET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8749606982043066,46.61406016245711,1.9436557813661242,46.70135351702403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36129_info_lin_19_20090918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36129_info_surf_14_20171109.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
36129_info_surf_16_20171109.pdf Site archéologique
36129_info_surf_19_20090918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36129_info_surf_99_20171109.pdf Autre
36129_liste_sup_20171109.pdf Liste sup
36129_padd_20090918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36129_prescription_surf_05_20090918.pdf Emplacement réservé
36129_procedure_20171109.pdf Procédure
36129_rapport_20090918.pdf Rapport
36129_reglement_20090918.pdf Règlement écrit
36129_reglement_graphique_20090918.pdf Règlement graphique
36129_sup_graphique_20171109.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC Val de Bouzanne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.