44088_PLU_20260602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAISDON-SUR-SEVRE"



Informations

Nom du document DU_44088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAISDON-SUR-SEVRE
Maillage 44088 MAISDON-SUR-SEVRE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 16:04
Publié le 22/06/2026 à 16:44
Mis à jour le 22/06/2026 à 16:44
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 44088_PLU_20260602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f885bae7c6c7f1cbb0f6ba00b324271b
Producteur Mairie de Maisdon-sur-Sèvre
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAISDON-SUR-SEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44088
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4187636,47.0911893,-1.3580333,47.1449883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44088_procedure_20200116.pdf Procédure
44088_procedure_20210726.pdf Procédure
44088_procedure_20260602.pdf Procédure
44088_rapport_1_20071108.pdf Partie 1
44088_rapport_2_20110324.pdf Partie 2
44088_rapport_3_20130627.pdf Partie 3
44088_rapport_4_20161107.pdf Partie 4
44088_rapport_5_20200116.pdf Partie 5
44088_rapport_6_20210708.pdf Partie 6
44088_rapport_7_20260602.pdf Partie 7
44088_padd_20071108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44088_reglement_20260602.pdf Règlement écrit
44088_reglement_graphique_1_20260602.pdf Règlement graphique 1
44088_reglement_graphique_2_20260602.pdf Règlement graphique 2
44088_reglement_graphique_3_20260602.pdf Règlement graphique 3
44088_info_surf_99_00_1_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44088_info_surf_99_00_2_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44088_info_surf_99_00_3_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44088_oap_20260602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maisdon-sur-Sèvre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@maisdon-sur-sevre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Maisdon-sur-Sèvre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@maisdon-sur-sevre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.