Vue détaillée du document 49356_PLU_20140515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMONT"

Nom du document	DU_49356
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMONT
Maillage	49356 TREMONT
Source	Inconnue
Téléversé le	31/01/2020 à 13:08
Publié le	07/02/2020 à 19:27
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut	Publié
Version	6
Nom de l'archive	49356_PLU_20140515
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-f8a5e488bd076393a4b32d9272dd17a9
Producteur	Commune Nouvelle de LYS-HAUT-LAYON

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[-0.4917949639451604,47.143763105104505,-0.4196971202202911,47.167667123218614]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	49356_Annexes_sanitaires_20140515.pdf	Annexes sanitaires
	49356_info_lin_19_01_1_20140515.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
	49356_info_lin_19_01_2_20140515.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
	49356_info_surf_04_00_20140515.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	49356_info_surf_14_00_20140515.pdf	Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
	49356_info_surf_99_00_20140515.pdf	Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
	49356_liste_sup_20140515.pdf	Liste sup
	49356_orientations_amenagement_1_20140515.pdf	OAP 1
	49356_padd_20140515.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	49356_plan_sup_20140515.pdf	Plan sup
	49356_procedure_20140515.pdf	Procédure
	49356_rapport_1_20140515.pdf	Partie 1
	49356_reglement_20140515.pdf	Règlement écrit
	49356_reglement_graphique_1_20140515.pdf	Règlement graphique 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Commune Nouvelle de LYS-HAUT-LAYON Téléphone : Aucun Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr

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