60080_PLU_20170306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-LE-BOIS"



Informations

Nom du document DU_60080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-LE-BOIS
Maillage 60080 BOISSY-LE-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2017 à 16:56
Publié le 17/07/2017 à 17:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60080_PLU_20170306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f928d03f6de20a5b899ed2a344f5d717
Producteur Communauté de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-LE-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9165313185528436,49.26567967757256,1.9705762985591921,49.295615355092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://sig.cc-vexin-thelle.fr/dynmap_res/admin/1/ftp/DU/fr-000060080-pos20021128.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60080_iju_20170306.pdf Iju
60080_info_surf_19_sanitaire_20170306.pdf Info surf 19 sanitaire
60080_liste_sup_20170306.pdf Liste sup
60080_orientations_amenagement_20170306.pdf OAP
60080_padd_20170306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60080_procedure_20170306.pdf Procédure
60080_rapport_20170306.pdf Rapport
60080_reglement_20170306.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.