33293_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTUSSAN"


Informations

Nom du document DU_33293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTUSSAN
Maillage 33293 MONTUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 08:59
Publié le 27/07/2023 à 09:22
Mis à jour le 27/07/2023 à 09:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 33293_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa3bce36e5ca5085da00953dd2788bc9
Producteur id. de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33293_procedure_20230323.pdf Procédure
33293_rapport_1_20070301.pdf Partie 1
33293_rapport_2_20230323.pdf Partie 2
33293_padd_20070301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33293_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
33293_reglement_graphique_1_20230323.pdf Règlement graphique 1
33293_reglement_graphique_2_20230323.pdf Règlement graphique 2
33293_annexe_ecrite_1_20070301.pdf Annexe ecrite 1
33293_annexe_ecrite_2_20070301.pdf Annexe ecrite 2
33293_annexe_ecrite_3_20070301.pdf Annexe ecrite 3
33293_annexe_ecrite_4_20230710.pdf Annexe ecrite 4
33293_annexe_reseaux_20070301.pdf Annexe reseaux
33293_liste_sup_20070301.pdf Liste sup
33293_orientations_amenagement_20230323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.