30307_PLU_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SALLES-DU-GARDON"


Informations

Nom du document DU_30307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SALLES-DU-GARDON
Maillage 30307 LES SALLES-DU-GARDON
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 19:28
Publié le 15/07/2024 à 14:54
Mis à jour le 15/07/2024 à 14:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30307_PLU_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb01c92f0b5931458a8748dfff17798c
Producteur Mairie des Salles du Gardon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES SALLES-DU-GARDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.973021,44.1621732,4.0577492,44.2182021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30307_procedure_20240628.pdf Procédure
30307_rapport_1_20240628.pdf Partie 1
30307_rapport_2_20240628.pdf Partie 2
30307_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30307_prescription_surf_05_20240628.pdf Emplacement réservé
30307_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
30307_reglement_graphique_20240628.pdf Règlement graphique
30307_info_lin_99_01_20240628.pdf autre relevant de la loi littoral
30307_info_lin_99_02_20240628.pdf autre relevant de la loi montagne
30307_info_surf_02_20240628.pdf Zone d'aménagement concerté
30307_info_surf_04_20240628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30307_info_surf_14_20240628.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
30307_info_surf_19_01_1_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30307_info_surf_19_01_2_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30307_info_surf_19_01_3_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30307_info_surf_19_01_4_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30307_info_surf_37_20240628.pdf Info surf 37
30307_liste_sup_1_20240628.pdf Liste sup 1
30307_liste_sup_2_20240628.pdf Liste sup 2
30307_liste_sup_3_20240628.pdf Liste sup 3
30307_plan_sup_20240628.pdf Plan sup
30307_orientations_20240628.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.