54526_PLU_20240715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOMBLAINE"


Informations

Nom du document DU_54526
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOMBLAINE
Maillage 54526 TOMBLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2024 à 14:41
Publié le 11/09/2024 à 17:00
Mis à jour le 11/09/2024 à 17:00
Statut
Version 29
Nom de l'archive 54526_PLU_20240715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbfe913b87e72cac11bc743d9491e7db
Producteur MÉTROPOLE GRAND NANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOMBLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54526
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2030041,48.670777,6.2393944,48.699409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54526_procedure_20240715.pdf Procédure
54526_rapport_1_20240715.pdf Partie 1
54526_rapport_20240715.pdf Rapport
54526_rapport_2_20240715.pdf Partie 2
54526_rapport_3_20240715.pdf Partie 3
54526_rapport_4_20240715.pdf Partie 4
54526_rapport_5_20240715.pdf Partie 5
54526_padd_20240715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54526_prescription_surf_05_01_20240715.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
54526_reglement_20240715.pdf Règlement écrit
54526_reglement_graphique_0_20240715.pdf Tableau d’assemblage
54526_reglement_graphique_1_20240715.pdf Règlement graphique 1
54526_reglement_graphique_2_20240715.pdf Règlement graphique 2
54526_reglement_graphique_3_20240715.pdf Règlement graphique 3
54526_reglement_graphique_4_20240715.pdf Règlement graphique 4
54526_reglement_graphique_5000_20240715.pdf Règlement graphique 5000
54526_liste_annexes_20240715.pdf Liste annexes
54526_orientations_amenagement_1_20240715.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.