68259_PLU_20210701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RAEDERSDORF"



Informations

Nom du document DU_68259
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RAEDERSDORF
Maillage 68259 RAEDERSDORF
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2021 à 09:47
Publié le 05/11/2021 à 15:24
Mis à jour le 05/11/2021 à 15:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68259_PLU_20210701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcff2b284caed56993beba9a3b35d6cd
Producteur Communauté de communes Sundgau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAEDERSDORF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68259
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [7.3187971,47.4428315,7.3908152,47.4949593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68259_procedure_20210701.pdf Procédure
68259_rapport_20210701.pdf Rapport
68259_padd_20210701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68259_reglement_20210701.pdf Règlement écrit
68259_reglement_graphique_20210701.pdf Règlement graphique
68259_info_lin_19_01_1_20210701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
68259_info_lin_19_01_2_20210701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
68259_info_surf_37_00_20210701.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68259_info_txt_19_01_1_20210701.pdf Info txt 19 01 1
68259_info_txt_19_01_2_20210701.pdf Info txt 19 01 2
68259_info_txt_19_01_3_20210701.pdf Info txt 19 01 3
68259_info_txt_99_00_20210701.pdf Info txt 99 00
68259_liste_annexes_20210701.pdf Liste annexes
68259_plan_sup_20210701.pdf Plan sup
68259_sup_txt_20210701.pdf Sup txt
68259_orientations_amenagement_20210701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68259 RAEDERSDORF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.