85046_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE"


Informations

Nom du document DU_85046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE
Maillage 85046 LA CHAIZE-LE-VICOMTE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 17:32
Publié le 18/02/2026 à 08:21
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 85046_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd1ff5889014258813864fb385b5750a
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85046
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3421482,46.6161751,-1.2243145,46.717933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85046_procedure_20250930.pdf Procédure
85046_rapport_20250930.pdf Rapport
85046_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85046_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
85046_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85046_info_surf_16_1_20250930.pdf Info surf 16 1
85046_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85046_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
85046_prescription_surf_05_1_20250930.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85046_orientations_amenagement_1_20250930.pdf OAP 1
85046_orientations_amenagement_2_20250930.pdf OAP 2
85046_orientations_amenagement_3_20250930.pdf OAP 3
85046_orientations_amenagement_4_20250930.pdf OAP 4
85046_orientations_amenagement_5_20250930.pdf OAP 5
85046_orientations_amenagement_6_20250930.pdf OAP 6
85046_orientations_amenagement_7_20250930.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lachaizelevicomte.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lachaizelevicomte.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85046 LA CHAIZE-LE-VICOMTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.